Déposée le 2 février 2000 par la Société Anonyme (SA) MAISON LOUIS LATOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON LOUIS LATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON LOUIS LATOUR domicilié(e) 18, rue des Tonneliers, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 720 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque MAISON LOUIS LATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON LOUIS LATOUR, société anonyme - 18, rue des Tonneliers, 21200 BEAUNE - France - SIREN 515720076
APPLIMA S.A. - France
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339235 - Publication au BOPI 2002-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Pierres précieuses Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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